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Marques déposées par UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARDTODO
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LE RASPAILLOU LE PAIN BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RASPAILLOU LE PAIN BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON
UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD, SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
3776918
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2020
LE RASPAILLOU LE PAIN BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON de UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD

Présentation de la marque LE RASPAILLOU LE PAIN BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON

Déposée le 22 octobre 2010 par UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RASPAILLOU LE PAIN BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARDTODO domicilié(e) 15 PAUL PAINLEVE - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 914 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD domicilié(e) 15 PAUL PAINLEVE - 30000 - NIMES - France.

La marque LE RASPAILLOU LE PAIN BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RASPAILLOU LE PAIN BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON est expirée depuis le 22 octobre 2020.

UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD a également déposé les autres marques suivantes : LE RASPAILLOU – pain artisanal bio du Gard


UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD, SYNDICAT PROFESSIONNEL - 15 PAUL PAINLEVE - 30000 - NIMES - France - SIREN 775914831


UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD - 15 PAUL PAINLEVE - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643466 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.